Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ADERA, Association

Numéro de dépôt :
4051396
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2023
Marque en couleurs, figurative de ADERA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 2013 par la société ADERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société ADERA domicilié(e) 162 avenue du Dr. Schweitzer, CS 60040 - 33608 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADERA, M. CLEDEL Jean-François domicilié(e) 162 avenue du Dr. Schweitzer - 33600 - PESSAC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051396.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2023.

ADERA a également déposé les autres marques suivantes : UT2A ULTRA TRACES ANALYSES AQUITAINE , ADERA , UT2A , Adera , OENO ONE VINE AND WINE OPEN OPEN ACCESS JOURNAL , Vitinnov , MICROFLORA , SUMBIOSI


ADERA, Association - 162 avenue du Dr. Schweitzer, CS 60040 - 33608 - PESSAC - France - SIREN 775586340


ADERA, M. CLEDEL Jean-François - 162 avenue du Dr. Schweitzer - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 8 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677526 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Pigments ; encres d'imprimerie ; peintures décoratives non isolantes ; vernis ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : produits chimiques pour l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, pigments, encres d'imprimerie, peintures décoratives non isolantes, vernis ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; Services de recherches scientifiques, techniques et technologiques relatifs à la conception (élaboration), à la production et à l'exploitation de pigments ; services d'analyses physico-chimiques relatifs à la conception (élaboration) de pigments ; conseils scientifiques, techniques et technologiques relatifs à la conception (élaboration), à la production et à l'exploitation de pigments ; expertises (travaux d'ingénieurs) relatives à la conception (élaboration), à la production et à l'exploitation de pigments ; services d'étude des propriétés photomagnétiques des matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits (pigments) opur des tiers ; services d'assistance technique relatifs à la conception (élaboration), à la production et à l'exploitation de pigments.